Campagne CNDS 2012
Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) - Campagne 2012
Vous êtes un club agréé Sport au 31 janvier 2012, dans le Morbihan, et vous souhaitez demander une subvention au titre du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) :
1/ Consultez le diaporama qui a été présenté aux comités départementaux sportifs réunis le 31 janvier 2012 à Vannes.
2/ Constituez votre demande :
1. Lisez attentivement la note d'orientation régionale du CNDS 2012 en Bretagne.
2. Demandez le numéro SIRET si nécessaire.
3. Formalisez votre projet associatif global.
4. Accédez au dossier de demande de subvention CERFA n° 12156*03 à l'adresse suivante et renseignez le :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12156.do
5. Complétez la fiche de renseignement obligatoire CNDS 2012.
ATTENTION :
Pour saisir une fiche action complémentaire, il faut SOIT ouvrir un nouveau dossier CERFA de demande et ne compléter qu'une nouvelle fiche action 3-1 et 3-2, puis l'enregistrer sous le nom de l'action, SOIT utiliser le document Word ci dessus.
Dans toutes les fiches descriptives des actions (fiches 3-1 et 3-2), les champs "Intitulé" et "Objectifs de l'action" doivent reprendre au minimum les termes de l'annexe I de la note d'orientation régionale du CNDS 2012 en Bretagne.
3/ Transmettez votre demande à la date du 12 mars 2012 :
- en double exemplaire avec toutes les pièces jointes, notamment le projet associatif global,
- à votre comité départemental,
- pour que la DDCS du Morbihan soit destinataire d'un exemplaire au plus tard le 19 mars 2012 à minuit (délai de rigueur), l'autre exemplaire étant destiné au CDOS du Morbihan.
Pour vous aider dans vos démarches, veuillez prendre contact avec le conseiller en charge du suivi de votre discipline :
